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Comprendre les instances départementales

Le Conseil départemental (ancien Conseil général) est une institution politique et administrative. Son fonctionnement repose sur 4 entités :

- l’Assemblée départementale
- le Président du Conseil départemental
- la Commission permanente
- les Commissions d’études



- L’Assemblée départementale

Elle réunit 42 conseillers départementaux élus pour 6 ans au suffrage universel.
L’Aisne est découpée en 21 cantons et compte un binôme de conseillers par canton (un homme et une femme).
Au moins une fois par trimestre, l’Assemblée départementale débat et vote les décisions présentées par le Président en séance plénière et publique. Parmi les grands temps forts de l’année on retrouve bien évidemment le vote du budget du Département.
Les délibérations du Conseil départemental, contrôlées par le Préfet, sont publiées dans un recueil et mises à disposition du public aux Archives départementales.



- Le Président du Conseil départemental

Elu par les conseillers départementaux, le Président est le personnage central de l’exécutif. Il :
- prépare et met en œuvre les délibérations de l’Assemblée départementale
- exécute les décisions budgétaires
- dirige les services départementaux
- dispose d’un pouvoir de police pour la gestion du patrimoine et domaine départemental
- passe et signe les conventions et contrats au nom du Conseil départemental.


Nicolas Fricoteaux est Président du Conseil départemental de l’Aisne. Conseiller municipal de Rozoy-sur-Serre depuis 1989, il fut Maire de sa commune de 2001 à 2015. Conseiller général de l’ancien canton de Rozoy-sur-Serre depuis 2008, il est élu en 2015 Conseiller départemental du nouveau canton de Vervins (regroupant les anciens cantons de La Capelle, Rozoy-sur-Serre et Vervins) avec Marie-Françoise Bertrand.
Il a été élu Président de l’assemblée départementale avec 18 voix le 2 avril 2015. ll a demandé à nouveau la confiance de l’assemblée départementale le 15 janvier 2018 et a été réélu avec 24 voix.



Le Président est secondé par onze vice-présidents ayant chacun des délégations thématiques.

Découvrir les vice-présidents

M. Pierre-Jean VERZELEN, premier vice-président.
Champs délégués : Ruralité, aménagement du territoire et infrastructures.

M. Michel POTELET, deuxième vice-président.
Champs délégués : Affaires budgétaires et administration générale.

Mme Isabelle LÉTRILLART, troisième vice-présidente.
Champs délégués : Insertion et retour à l’emploi, famille et protection de l’enfance.

Mme Colette BLÉRIOT, quatrième vice-présidente.
Champs délégués : Sport et associations.

M. Georges FOURRÉ, cinquième vice-président.
Champs délégués : Autonomie, personnes âgées et handicap.

M. Pascal TORDEUX, sixième vice-président.
Champs délégués : Tourisme et habitat.

Mme Isabelle ITTELET, septième vice-présidente.
Champs délégués : Collèges et réussite scolaire.

Mme Michèle FUSELIER, huitième vice-présidente.
Champs délégués : Prospective et évaluation des politiques départementales.

M. François RAMPELBERG, neuvième vice-président.
Champs délégués : Culture, mémoire et patrimoine.

M. Thomas DUDEBOUT, dixième vice-président.
Champs délégués : Développement des usages numériques.

Mme Bernadette VANNOBEL, onzième vice-présidente.
Champs délégués : Transition énergétique et développement durable.


- La Commission permanente

La commission permanente réunit l’ensemble des conseillers départementaux pour statuer sur les affaires courantes et pour assurer la continuité de l’action du Conseil départemental entre ses réunions plénières.

- Les commissions d’études

Composées d’élus de la majorité et de l’opposition, elles étudient tous les dossiers avant qu’ils ne soient soumis au vote de l’Assemblée départementale.
Huit commissions ont été constituées.

Composition des commissions d’études

- 1ère commission : Finances et administration générale
Nicolas FRICOTEAUX, Président du Conseil départemental
Jocelyne DOGNA, présidente
Pascale GRUNY
Jean-Luc LANOUILH
Michel POTELET, secrétaire
Fawaz KARIMET
Franck BRIFFAUT

- 2e commission : Éducation et Jeunesse
Représentant du PCD : Isabelle ITTELET, secrétaire
Anne MARICOT, présidentes
Fabienne MARCHIONNI
Annie TUJEK
Marion SAILLARD
Philippe TIMMERMAN
Frédéric VANIER

- 3e commission : Agriculture, laboratoire tourisme et logement,
Représentant du PCD : M. Pascal TORDEUX,
Jean-Pierre BONIFACE, président
Caroline VARLET, secrétaire
Michel COLLET
Claude MOUFLARD
Bruno BEAUVOIS
Marie-Christine GILLIOT

- 4e commission : Infrastructures et bâtiments,
Représentant du PCD : Pierre-Jean VERZELEN
Bruno BEAUVOIS, président
Monique SEBASTIJAN
Florence BONNARD TREVISAN
Arnaud POLLET
Thomas DUDEBOUT, secrétaire
Michèle FUSELIER

- 5e commission : Sport et culture
Représentant du PCD : Mme Colette BLÉRIOT, secrétaire
Frédéric VANIER, président
Jocelyne DOGNA,
François RAMPELBERG
Thierry DELEROT
Caroline VARLET
Martine PIGONI

- 6e commission : Affaires sociales, solidarités, autonomie, et insertion,
Représentant du PCD : Mme Isabelle LÉTRILLART
Georges FOURRÉ, secrétaire
Michel CARREAU
Annie TUJEK
Noël LECOULTRE
Carole DERUY, présidente
Freddy GRZEZICZAK

- 7e commission : Environnement et développement durable,
Représentant du PCD : M. Pascal TORDEUX
Bernadette VANNOBEL,
Marie-Françoise BERTRAND, présidente
Anne MARICOT
Brigitte FOURNIÉ-TURQUIN, secrétaire
Claude MOUFLARD

- 8e commission : Aménagement du territoire et politique territoriale.
Représentant du PCD : Mme Michèle FUSELIER
Françoise CHAMPENOIS, présidente
Michel CARREAU
Anne-Marie FOURNIER
Thomas DUDEBOUT
François RAMPELBERG, secrétaire



Dernière mise à jour le 26 février 2018