Accéssibilité

Publié le 02 février 2022 - Mis à jour le

Aides et subventions au monde sportif

Partenaire incontournable du sport, le Conseil départemental de l’Aisne soutient les collectivités locales, les clubs amateurs et professionnels, les comités sportifs, les athlètes de haut niveau… Pour que le sport soit accessible à tous ; pour qu’il bénéficie au plus grand nombre. Découvrez l’ensemble des dispositifs de la politique sportive départementale (1,3 M€ en 2022).

SOUTIEN AUX CLUBS

Ce dispositif créé en 2007 est destiné uniquement aux clubs affiliés à une fédération sportive reconnue. En 2022, 279 996 € ont permis de soutenir 759 clubs.

  • Critères:
    • Part fixe : 200 €
    • Part variable :
      • Nombre de licenciés (3 strates: 60-120-200 €)
      • Formation : des entraîneurs – des juges/arbitres – des cadres dirigeants (grille d’analyse, plafond de 200 €)
      • Déplacements des athlètes et des équipes (grille d’analyse, plafond 450 €)
    • Application d’un coefficient final (0,70 en 2019)
  • Les dossiers pré-remplis sont adressés chaque année en version papier aux 1 100 clubs de l’Aisne par le pôle Sport et Jeunesse
  • Depuis 2020, il a été mise en place un dispositif spécifique pour les associations sportives des collèges : 1 €/élève + 200 € de part fixe (les associations sportives des lycées relèvent de la Région)

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AIDE À L’ACHAT DE MATERIEL SPORTIF ET PEDAGOGIQUE

Ce dispositif, créé en 2003, soutient les comités et les clubs sportifs pour l’achat de matériel sportif et pédagogique. En 2022, 212 associations ont bénéficié de cette aide pour un montant total de 230 843 €.

  • Chaque comité dispose d’une enveloppe fermée de subvention (toutefois, certains comités sont regroupés au sein d’une enveloppe « autres disciplines » en raison de l’absence de comité structuré ou du peu de demandes).
  • Taux de subvention : 35 % d’un devis TTC (HT pour les clubs privés)
  • Matériel éligible : sportif et pédagogique
  • Dépenses non-éligibles : frais de port (liste non-exhaustive)
  • Pas de subvention inférieure à 100 €
  • Modalité de versement: sur présentation des factures
  • Dossier à compléter dans un intervalle de temps donné sur la plateforme en ligne MAELIS

En 2021, les plafonds de subvention par comités ont été adaptés et seront en vigueur durant l’olympiade à venir.

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AIDE À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES NATIONALES, INTERNATIONALES ET D’INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL

Le Département apporte son concours aux organisateurs de manifestations dont le caractère présente un intérêt particulier et promotionnel pour le département (manifestations sportives de niveau national ou international, inscrites au calendrier de la fédération nationale ou internationale concernée et d’intérêt départemental). En 2022, 25 manifestations ont été soutenues, pour un montant total de 81 200 €.

  • Manifestations éligibles:
    • compétitions inscrites au calendrier d’une fédération nationale ou internationale
    • Manifestation présentant un intérêt départemental au regard du nombre de participants, de spectateurs, du budget prévisionnel
  • Taux de subvention : 15 % maximum du budget prévisionnel
  • Dossier à compléter toute l’année sur la plateforme en ligne MAELIS et à retourner au moins 2 mois avant la date d’organisation

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AIDE AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SPORTIFS DÉPARTEMENTAUX

Ce dispositif d’aide a été réformé en 2022. En 2022, 257 963 € ont été versés à 33 comités sportifs.

  • Critères :
    • Stages organisés N-1: arbitres / encadrants / perfectionnement / masse. Forfait nombre de participants / jour / type de stage
    • Équipes départementales : aide forfaitaire de 500 € / équipe
    • Nombre de licenciés N-1 : 0,5 € / licencié
    • Nombre de clubs N-1 : 25 € / club
  • Un système de lissage est mis en place
  • Examen au cas par cas pour certains comités : CDOS, UNSS, handisport, sport adapté, sport emploi 02
  • Les dossiers sont à compléter sur la plateforme en ligne MAELIS avant fin septembre chaque année

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AIDE AUX ÉQUIPES NATIONALES

Une subvention peut être allouée aux clubs sportifs du département de l’Aisne dont les équipes évoluent en championnat national pour la saison sportive en cours. En 2022, une vingtaine d’équipes ont été soutenues pour un montant total de 149 528 €.

  • Critères :
    • Discipline éligible:
      • Discipline reconnue de haut-niveau par le ministère des Sports
      • Grille d’analyse des divisions nationales pour chaque discipline (avis du comité)
    • Modalités de calcul :
      • 0,25€ x nombre d’athlètes composant l’équipe x km aller-retour
      • Bonus selon le classement : entre 100 et 900 €
    • Dossier à compléter toute l’année sur la plateforme en ligne MAELIS

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AIDE AUX ÉQUIPES ÉLITES (PROFESSIONNELLES)

Des subventions sont allouées au cas par cas aux équipes professionnelles dont la notoriété peut être un atout pour la promotion de notre territoire et pour sensibiliser la jeunesse à la pratique du sport.

Pour la saison 2022-2023, 3 clubs sont soutenus :

  • Tennis de table St Quentinois (équipe pro A fem) : 28 000 €
  • Foyer Laïque St Quentin volley (équipe ligue B masc) : 53 000 €
  • SASP St Quentin basket-ball (équipe pro B masc) : 70 000 €
  • Cas particulier du SQBB: subvention adossée à la réalisation de Missions d’Intérêt Général (MIG).

BOURSES AUX ATHLÈTES « inscrits en pôle accession (pôle espoir) »

Le Département octroie une bourse individuelle aux athlètes inscrits en pôle accession . En 2022, 28 athlètes ont été soutenus, pour une enveloppe globale de 39 200 €.

  • Critères :
    • Être licencié dans un club de l’Aisne
    • Être inscrit dans un pôle accession 
  • Montant de l’aide : aide forfaitaire de 1 400 €
  • Dossier à compléter toute l’année sur sur la plateforme en ligne MAELIS

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AIDE À L’ACHAT DE MINIBUS PAR LES CLUBS ET LES COMITÉS

En 2022, 2 associations ont été soutenues pour une enveloppe globale de 3 540 €

Cette aide participe au financement de mini-bus neuf ou d'occasion. 

  • Subvention de 10 % du devis TTC, dans la limite de subvention de 2 500 €
  • Versement de la subvention sur facture
  • Dates de dépôt des dossiers à venir.
  • Dossier à compléter dans un intervalle de temps donné sur la plateforme en ligne MAELIS

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AIDE À L’ACHAT DE MATÉRIEL INFORMATIQUE ET VIDÉO PAR LES COMITÉS

En 2022, 5 comités ont été soutenus pour une enveloppe globale de 2 396 €

Cette aide est destinée aux comités pour l’achat de matériel informatique (PC, ordinateur portable, tablette, imprimante, logiciel…) et de matériel vidéo (caméra, écran TV…).

  • Subvention de 35 % du devis TTC, dans la limite de subvention de 1 000 €
  • Versement de la subvention sur facture
  • Renouvellement de la demande uniquement tous les 5 ans
  • Dossier à compléter dans un intervalle de temps donné sur la plateforme en ligne MAELIS

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En 2023, 3 nouveaux dispositifs d’aide ont été créés.

FONDS D'INITIATIVE "SPORT-SANTÉ" ET SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE FEMININE"

Cette aide est destinée aux comités pour le développement du sport santé et sport féminin afin de les soutenir dans des actions nouvelles répondant à ces enjeux

Les critères de sélection des dossiers porteront sur :

  • La durée de l’action
  • Le nombre de personnes bénéficiaires
  • Les moyens humains et matériels affectés
  • Le caractère innovant du projet
  • Subvention maximum : 1 000 €
  • Date de dépôt des dossiers : toute l’année sur la plateforme en ligne MAELIS
  • Les projets pourront se dérouler du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025

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AIDE A L'ACHAT DE TEXTILES EN FAVEUR DES EQUIPES DEPARTEMENTALES DES COMITES

Cette aide est destinée aux comités pour l’achat de textiles pour les équipes départementales portées par les comités sportifs afin de valoriser l’implication du Département auprès de ceux-ci. Les comités devront apposer sur les textiles le logo du Département et un slogan dédié.

  • Subvention de 35 % du devis TTC
  • Seules 50 % des équipes de chaque comité et identifiées par le Département peuvent être soutenues
  • Forfait maximum de dépense par athlète : 50 €
  • Versement sur facture
  • Pas de subvention inférieure à 100 €
  • Dossier à compléter dans un intervalle de temps donné sur la plateforme en ligne MAELIS

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APPEL A PROJETS à A DESTINATION DES COMITES POUR LA "VALORISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES"

Cette aide est destinée aux comités pour soutenir les manifestations portées par eux, autour de la dynamique des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024.

  • Subvention de 5 000 € maximum par projet
  • 1 projet soutenu par an et par comité
  • Les projets peuvent se dérouler du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024

Les critères de sélection des dossiers porteront sur :

  • Le projet doit s’inscrire dans au moins 1 des 3 objectifs "Terre de Jeux"
  • Le nombre de participants, de spectateurs, accueil de personnes éloignées de la pratique sportive
  • Rayonnement géographique
  • Les moyens humains et matériels affectés
  • Le caractère innovant du projet
  • La mise en avant de l’olympisme et de ses valeurs

Date de dépôt des dossiers : toute l’année sur la plateforme en ligne MAELIS et 2 mois avant la date de la manifestation.

Le versement de la subvention intervient sur justificatifs d’activités et financiers.

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