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Dispositif Aisne Partenariat Voirie (APV)

… (IRE) des collectivités adhérentes. On obtient l’IRE en additionnant le Potentiel Financier, la Dotation de … ESSÔMES-SUR-MARNE FÉRE-EN-TARDENOIS GUISE HIRSON LAON-1 LAON-2 MARLE RIBEMONT SAINT-QUENTIN-1 SAINT-QUENTIN-2 SAINT-QUENTIN-3 SOISSONS-1 SOISSONS-2 …

  1. Le conseil Départemental
  2. Aide

Patrimoine et objet mobilier classés et/ou inscrits

… éligible hors taxe. Communes ou groupements de communes de 1 001 à 3 500 habitants : taux de 30 % maximum de l’assiette … : Un autofinancement à hauteur de 20 % est exigé sauf en cas de dérogation préfectorale. Dépenses éligibles : … en cours, capital restant dû au 31 décembre de l’année n-1 ; Note explicative du projet ;   Plan de financement …

  1. Le conseil Départemental
  2. Aide

Réhabilitation et construction d’équipements sportifs couverts ou non

… ou une dérogation aux règles de plancher (plancher en fonction du nombre d’habitants) pourra être étudiée au cas par cas, notamment en fonction de l’urgence pour les projets de construction ou … en cours, capital restant dû au 31/12 de l’année n-1 ;   Note de présentation du projet  ;   Plan de financement …

  1. Le conseil Départemental
  2. Aide

Aides à l'emploi dans les bibliothèques publiques

… plusieurs bibliothèques   Pour un deuxième emploi affecté en bibliothèque relais ou en bibliothèque structurante située dans une commune de moins … entre plusieurs bibliothèques, deuxième emploi affecté en bibliothèque relais ou en bibliothèque structurante située …

  1. Le conseil Départemental
  2. Aide